Jean-Pierre Simoëns


De: Simoëns (Jean-Pierre, Marc)
chef des services fiscaux à Valenciennes (Nord) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Simoëns (Jean-Pierre)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-08-28"
JORFTEXT000000405484(source JORF)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Simoens (Jean-Pierre)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000373609(source JORF)
affectation
14 Mai 199814/05/1998
De: Simoens (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux du Calvados
à compter du 1er juillet 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Simoens (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000352113(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.