Jean-Pierre Simoëns
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Simoëns (Jean-Pierre, Marc)
chef des services fiscaux à Valenciennes (Nord) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000404675
(source JORF)
nomination
15 Avril 2001
15/04/2001
De:
Simoëns (Jean-Pierre)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2001-08-28
"
JORFTEXT000000405484
(source JORF)
nomination
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Simoens (Jean-Pierre)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000373609
(source JORF)
affectation
14 Mai 1998
14/05/1998
De:
Simoens (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux du Calvados
à compter du 1er juillet 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486
(source JORF)
nomination
15 Avril 1995
15/04/1995
De:
Simoens (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1990-06-01
"
JORFTEXT000000352113
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1990
09/09/1990